Réglement Intérieur
Article 0 : PREAMBULE
Le CAC NATATION est une association loi 1901 dont le bureau est élu lors d'une assemblée générale.
Toutes les personnes œuvrant au sein de l'association peuvent être adhérents ou parents d'adhérents, sont bénévoles et participent à la vie du club : transport, chronométrage, encadrement de manifestations sportives ou festives etc.
Le règlement suivant rappelle les règles élémentaires d'un club sportif de natation et celles particulières au CAC Natation, que chaque adhérent s'engage à respecter lors de son adhésion.
Toutes les personnes œuvrant au sein de l'association peuvent être adhérents ou parents d'adhérents, sont bénévoles et participent à la vie du club : transport, chronométrage, encadrement de manifestations sportives ou festives etc.
Le règlement suivant rappelle les règles élémentaires d'un club sportif de natation et celles particulières au CAC Natation, que chaque adhérent s'engage à respecter lors de son adhésion.
Article 1 : AFFILIATION DU CLUB
L’association Club Aquatique Choletais – Natation sportive - est affiliée à la Fédération Française de Natation et la Fédération Française d’Handisport ; et s’engage à respecter les règlements établis par les fédérations ou leurs comités régionaux, départementaux ainsi qu’au comité national olympique et sportif français.
Article 2 : ADHESIONS
- Toute adhésion ne sera considérée comme effective qu'après règlement de la cotisation et fourniture par le futur membre de toutes les pièces administratives indispensables à l'établissement de son dossier et de la carte d'accès aux bassins.
- Une adhésion n’est valable que pour la saison sportive en cours, c'est-à-dire aux mêmes dates que la validité des licences délivrées par FFN et FFH.
- La cotisation ne peut donner lieu à remboursement après enregistrement du dossier par le club, sauf en cas de problème médical grave, dûment justifié par un certificat médical d’un médecin, entraînant l'arrêt total et définitif, et en cas de force majeur justifié. Le remboursement se fera au prorata de la période restant à courir, après déduction de frais de dossier et du montant de la licence versé à la FFN et FFH, tout mois commencé étant dû.
- Les tarifs sont fixés annuellement par le bureau et indiqués lors de l’inscription. Ils comprennent une cotisation forfaitaire obligatoire et le montant de la licence. Le montant de la licence revient en totalité aux instances fédérales départementales, régionales et nationales.
- Le montant global de la cotisation est fixé pour l'année en cours.
- L’entrée de la piscine est gratuite pendant les heures d’entraînement. Les adhérents souhaitant rester après les entraînements devront s’acquitter d’un droit d’entrée à GLISSEO.
- Renouvellement d'adhésion : une évaluation est effectuée par l’entraîneur en fin de saison et permet d’affecter l’adhérent à un groupe pour la nouvelle saison. La réinscription se fait fin juin. Elle est possible en septembre moyennant un surcoût.
- Nouvelle adhésion : elle peut s’effectuer en début de saison (septembre) ou en cours de saison. Des tests de niveau sont réalisés au cours du mois de juin et septembre afin d’orienter le mieux possible le nouvel adhérent vers le groupe le plus adéquat.
- Une adhésion n’est valable que pour la saison sportive en cours, c'est-à-dire aux mêmes dates que la validité des licences délivrées par FFN et FFH.
- La cotisation ne peut donner lieu à remboursement après enregistrement du dossier par le club, sauf en cas de problème médical grave, dûment justifié par un certificat médical d’un médecin, entraînant l'arrêt total et définitif, et en cas de force majeur justifié. Le remboursement se fera au prorata de la période restant à courir, après déduction de frais de dossier et du montant de la licence versé à la FFN et FFH, tout mois commencé étant dû.
- Les tarifs sont fixés annuellement par le bureau et indiqués lors de l’inscription. Ils comprennent une cotisation forfaitaire obligatoire et le montant de la licence. Le montant de la licence revient en totalité aux instances fédérales départementales, régionales et nationales.
- Le montant global de la cotisation est fixé pour l'année en cours.
- L’entrée de la piscine est gratuite pendant les heures d’entraînement. Les adhérents souhaitant rester après les entraînements devront s’acquitter d’un droit d’entrée à GLISSEO.
- Renouvellement d'adhésion : une évaluation est effectuée par l’entraîneur en fin de saison et permet d’affecter l’adhérent à un groupe pour la nouvelle saison. La réinscription se fait fin juin. Elle est possible en septembre moyennant un surcoût.
- Nouvelle adhésion : elle peut s’effectuer en début de saison (septembre) ou en cours de saison. Des tests de niveau sont réalisés au cours du mois de juin et septembre afin d’orienter le mieux possible le nouvel adhérent vers le groupe le plus adéquat.
- Un bonnet du club sera fourni lors des 1er entrainements à chaque nageur. Il sera obligatoire pendant la séance de l'ENF jusqu'au groupe Avenir.
Article 3 : ENTRAINEMENTS
- Les horaires et la fréquence des séances d'entraînement sont fixés annuellement et envoyés aux adhérents, par courrier ou par courriel, une semaine au moins avant la reprise des entraînements en septembre.
- En fonction des impératifs fixés par la direction de GLISSEO, certains horaires peuvent être modifiés en cours d’année.
- Pour les groupes apprentissage, perfectionnement et adultes, il n’y a pas d’entraînements pendant les vacances scolaires, les jours fériés et les fermetures exceptionnelles de la piscine.
- Pour les groupes compétitions, des entraînements peuvent être dispensés durant les vacances scolaires, en fonction des échéances sportives (compétitions), mais à des horaires différents qu’en période scolaire. Ces horaires sont communiqués en temps utile à l’adhérent par l’entraîneur.
- Suivant le niveau des groupes, l'entraîneur peut indiquer un nombre de séances obligatoires à effectuer de façon hebdomadaire. L'appartenance et le maintien dans de tels groupes supposent l'acceptation de cette règle.
- En fonction des impératifs fixés par la direction de GLISSEO, certains horaires peuvent être modifiés en cours d’année.
- Pour les groupes apprentissage, perfectionnement et adultes, il n’y a pas d’entraînements pendant les vacances scolaires, les jours fériés et les fermetures exceptionnelles de la piscine.
- Pour les groupes compétitions, des entraînements peuvent être dispensés durant les vacances scolaires, en fonction des échéances sportives (compétitions), mais à des horaires différents qu’en période scolaire. Ces horaires sont communiqués en temps utile à l’adhérent par l’entraîneur.
- Suivant le niveau des groupes, l'entraîneur peut indiquer un nombre de séances obligatoires à effectuer de façon hebdomadaire. L'appartenance et le maintien dans de tels groupes supposent l'acceptation de cette règle.
Article 4 : COMPORTEMENT ET DISCIPLINE
- Les adhérents et les accompagnants doivent se conformer aux règlements régissant le complexe GLISSEO.
- La politesse, la correction et la bonne tenue générale sont la règle vis-à-vis des autres membres du club, des entraîneurs, des dirigeants et du personnel de la piscine. Le respect des concurrents et des officiels est une règle non transgressable par les membres du club pratiquant une compétition. Les nageurs sont tenus d’être à l’écoute de leur éducateur et de respecter leurs décisions.
- Le bureau se réserve le droit de prendre des sanctions à l'encontre d'un membre ayant dérogé à ces règles, sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive.
- L’accès aux bassins de GLISSEO ne peut se faire que sur présentation de la carte d’adhérent du club valide pour la saison en cours.
- L’accès aux vestiaires est autorisé 10 minutes avant chaque créneau d’activité ; après l'entraînement, les nageurs disposent de 15 minutes pour en sortir. Il est interdit d’y jouer.
- Le matériel mis à disposition par le club et GLISSEO doit être respecté et rangé à la fin de l’entraînement par l'ensemble des nageurs.
- Afin de garantir une eau saine et de bonne qualité, chaque nageur doit procéder à une douche savonnée avant l’accès aux bassins.
- Tout problème physique et incident majeur survenu pendant les séances doit être signalé à l’entraîneur qui l’enregistrera sur la main courante.
- Toute absence prolongée doit être signalée à l'entraîneur.
- Tout agissement considéré comme fautif pourra, en fonction de sa gravité et/ou de sa répétition, faire l'objet de l'une ou l'autre des sanctions classées ci-après par ordre d'importance :
- l’avertissement écrit
- le blâme
- l’exclusion temporaire sans indemnité
- l'exclusion définitive sans indemnité
- La politesse, la correction et la bonne tenue générale sont la règle vis-à-vis des autres membres du club, des entraîneurs, des dirigeants et du personnel de la piscine. Le respect des concurrents et des officiels est une règle non transgressable par les membres du club pratiquant une compétition. Les nageurs sont tenus d’être à l’écoute de leur éducateur et de respecter leurs décisions.
- Le bureau se réserve le droit de prendre des sanctions à l'encontre d'un membre ayant dérogé à ces règles, sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive.
- L’accès aux bassins de GLISSEO ne peut se faire que sur présentation de la carte d’adhérent du club valide pour la saison en cours.
- L’accès aux vestiaires est autorisé 10 minutes avant chaque créneau d’activité ; après l'entraînement, les nageurs disposent de 15 minutes pour en sortir. Il est interdit d’y jouer.
- Le matériel mis à disposition par le club et GLISSEO doit être respecté et rangé à la fin de l’entraînement par l'ensemble des nageurs.
- Afin de garantir une eau saine et de bonne qualité, chaque nageur doit procéder à une douche savonnée avant l’accès aux bassins.
- Tout problème physique et incident majeur survenu pendant les séances doit être signalé à l’entraîneur qui l’enregistrera sur la main courante.
- Toute absence prolongée doit être signalée à l'entraîneur.
- Tout agissement considéré comme fautif pourra, en fonction de sa gravité et/ou de sa répétition, faire l'objet de l'une ou l'autre des sanctions classées ci-après par ordre d'importance :
- l’avertissement écrit
- le blâme
- l’exclusion temporaire sans indemnité
- l'exclusion définitive sans indemnité
Article 5 : RESPONSABILITE ET SECURITE
- Les adhérents licenciés bénéficient de l'assurance de la Fédération Française de Natation.
- Les parents doivent s’assurer, avant de déposer leur enfant, de la présence des entraîneurs et devront être présents à la fin de la séance ou à l’heure de retour fixée pour les déplacements.
- Les règles de sécurité sont à respecter dans la piscine : ne pas courir autour des bassins, pousser ou crier de manière intempestive.
- Les nageurs ne peuvent quitter la piscine sans l’autorisation de l’entraîneur.
- Les parents qui désirent regarder leurs enfants évoluer dans le bassin doivent rester dans les gradins, dans les limites fixées par GLISSEO.
- Le club décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou d’agression dans l’enceinte (abords extérieurs, circulations, hall, vestiaires) y compris pendant la durée de ses activités.
- Les parents doivent s’assurer, avant de déposer leur enfant, de la présence des entraîneurs et devront être présents à la fin de la séance ou à l’heure de retour fixée pour les déplacements.
- Les règles de sécurité sont à respecter dans la piscine : ne pas courir autour des bassins, pousser ou crier de manière intempestive.
- Les nageurs ne peuvent quitter la piscine sans l’autorisation de l’entraîneur.
- Les parents qui désirent regarder leurs enfants évoluer dans le bassin doivent rester dans les gradins, dans les limites fixées par GLISSEO.
- Le club décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou d’agression dans l’enceinte (abords extérieurs, circulations, hall, vestiaires) y compris pendant la durée de ses activités.
Article 6 : GROUPES COMPETITION
- En cas d’appartenance à l’un de ces groupes, des absences non justifiées aux entraînements pourraient entraîner des sanctions comme un non engagement en compétition.
- Les nageurs de ces groupes sont tenus de participer aux compétitions auxquelles ils sont engagés par le responsable de groupe. Tout forfait pour raison valable devra être signalé dans les délais prévus par l’entraîneur, avant la date d'engagement. Un planning prévisionnel sera fourni, lors de la réunion en début de saison, par l’entraîneur avec les dates de participation aux transports et chronométrage des parents. En cas d’indisponibilité, le parent devra se faire remplacer par un autre parent.
- La participation aux compétitions par équipe est obligatoire.
- L’entraîneur de chaque groupe, la commission sportive concernée ou éventuellement le comité directeur du club est responsable et décide de l’engagement des nageurs.
- Tout refus non motivé de participer à une compétition, ou toute absence non justifiée par un certificat médical, après engagement par le club, entraînera le remboursement par l'adhérent des frais d’engagement, des amendes et des frais d'hébergement engagés.
- Le port de la tenue du club (bonnet, maillot, tee-shirt) est obligatoire pendant les compétitions, à partir de la catégorie Avenirs. La tenue est choisie par les membres du bureau et peut-être différente selon les années. Le club ne peut être tenu responsable des difficultés liées aux approvisionnements ni pour les pertes ou vols lors des compétitions.
Lors des compétitions, les nageurs seront obligatoirement accompagnés d’un éducateur du club. Le bureau est seul habilité à lever cette obligation par exemple si le nageur part avec un autre club.
- Lors des déplacements pour compétitions ou stages, les accompagnateurs qui emmènent les nageurs le font bénévolement. Cependant une attestation de frais peut leur être faite par le bureau, à leur demande, pour une déduction fiscale (les justificatifs, comme les tickets d’autoroute, doivent être gardés à cet effet). Il est rappelé aux accompagnateurs l’obligation de respecter le code de la route et de justifier d'une assurance véhicule comportant la garantie « accidents corporels passagers transportés ».
- Les nageurs de ces groupes sont tenus de participer aux compétitions auxquelles ils sont engagés par le responsable de groupe. Tout forfait pour raison valable devra être signalé dans les délais prévus par l’entraîneur, avant la date d'engagement. Un planning prévisionnel sera fourni, lors de la réunion en début de saison, par l’entraîneur avec les dates de participation aux transports et chronométrage des parents. En cas d’indisponibilité, le parent devra se faire remplacer par un autre parent.
- La participation aux compétitions par équipe est obligatoire.
- L’entraîneur de chaque groupe, la commission sportive concernée ou éventuellement le comité directeur du club est responsable et décide de l’engagement des nageurs.
- Tout refus non motivé de participer à une compétition, ou toute absence non justifiée par un certificat médical, après engagement par le club, entraînera le remboursement par l'adhérent des frais d’engagement, des amendes et des frais d'hébergement engagés.
- Le port de la tenue du club (bonnet, maillot, tee-shirt) est obligatoire pendant les compétitions, à partir de la catégorie Avenirs. La tenue est choisie par les membres du bureau et peut-être différente selon les années. Le club ne peut être tenu responsable des difficultés liées aux approvisionnements ni pour les pertes ou vols lors des compétitions.
Lors des compétitions, les nageurs seront obligatoirement accompagnés d’un éducateur du club. Le bureau est seul habilité à lever cette obligation par exemple si le nageur part avec un autre club.
- Lors des déplacements pour compétitions ou stages, les accompagnateurs qui emmènent les nageurs le font bénévolement. Cependant une attestation de frais peut leur être faite par le bureau, à leur demande, pour une déduction fiscale (les justificatifs, comme les tickets d’autoroute, doivent être gardés à cet effet). Il est rappelé aux accompagnateurs l’obligation de respecter le code de la route et de justifier d'une assurance véhicule comportant la garantie « accidents corporels passagers transportés ».